Section 12

Données écologiques

Élément d’information

  • Écotoxicité (aquatique et terrestre, lorsque ces données sont disponibles)
  • Persistance et dégradation
  • Potentiel de bioaccumulation
  • Mobilité dans le sol
  • Autres effets nocifs

Non-conformités les plus courantes

  • La rubrique n’est pas reprise mot pour mot à partir de la colonne 1 de l’annexe 1 du Règlement sur les produits dangereux (RPD).
  • Les informations présentées dans cette section sont fausses, trompeuses ou susceptibles de créer une fausse impression.

Conseils

  • Général

    Le numéro de l’article et la rubrique doivent être indiqués; cependant, le contenu des éléments d’information spécifiques de cette section est facultatif.
  • Les informations présentées dans cette section ne doivent pas être fausse, trompeuses ou susceptibles de créer une fausse impression.