Section 11
Données toxicologiques
Élément d’information
- Les renseignements sur les voies d’exposition probables (par inhalation, orale, cutanée, oculaire)
- Les symptômes correspondant aux caractéristiques physiques, chimiques et toxicologiques
- Les effets différés et immédiats ainsi que les effets chroniques causés par une exposition à court et à long terme
- Les valeurs numériques de toxicité, telles que les ETA
Non-conformités les plus courantes
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Les voies d’exposition ne sont pas indiquées.
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Il manque des mesures numériques de toxicité (l’estimation de la toxicité aiguë, les DL50/CL50 valeurs etc.), quand celles-ci sont disponibles.
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Les informations sur les symptômes correspondant aux caractéristiques physiques, chimiques et toxicologiques des ingrédients ne sont pas indiquées pour les ingrédients lorsque l’information pour le mélange dans son ensemble n’est pas disponible
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Les mentions de danger sont utilisées pour identifiés les symptômes correspondant aux caractéristiques physiques, chimiques et toxicologiques.
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Les symptômes ne sont indiqués pour aucune des classes de danger ou ils ne sont déclarés que pour certaines classes de danger.
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L’information sur les effets retardés ou immédiats après l’exposition au produit ne sont pas énumérés.
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L’information sur les effets chroniques n’est pas indiquée
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L’estimation de la toxicité aiguë (ETA) n’est pas indiquée.
Conseils
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Données toxicologiques
Les éléments de preuve pertinents devraient être présentés pour les humains (rapports de cas et/ou résultats d’études démographiques) et/ou les animaux (résultats d’essais ou d’études).
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Les données in vitro des essais acceptés (p. ex. tests de corrosion cutanée, tests de mutagénicité) devraient être présentées.
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L’information sur les propriétés toxicologiques pour le mélange doit être fournie si elle est disponible. Autrement, les propriétés toxicologiques des ingrédients dangereux doivent être présentées, avec une indication des ingrédients pour lesquels ces informations s’appliquent.
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Le jugement professionnel devra être utilisé pour déterminer l’étendue et la nature des risques indiqués pour la santé, particulièrement lorsque les données sont exhaustives, divergentes, ou contradictoires.
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Les voies d’exposition probables
Les informations sur les voies d’exposition probables (inhalation, ingestion, contact cutané ou oculaire) doivent être indiquées
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Les Symptômes
Les symptômes correspondant aux caractéristiques physiques, chimiques et toxicologiques du substance, mélange ou produit doivent être décrits.
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Ils devraient être présentés en ordre séquentiel, des premiers symptômes liés survenant lors de faible exposition aux conséquences les plus graves d’une forte exposition.
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Les Effets
Les informations sur les effets d’une exposition aussi bien à court terme qu’à long terme, qu’ils soient retardés ou immédiats, doivent être indiquées.
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Les valeurs numériques de toxicité
Les mesures numériques de toxicité qui sont connues doivent être indiquées sur la fiche de données de sécurité (FDS).
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Par exemple, l’estimation de la toxicité aiguë du produit dangereux.
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L'estimation de la toxicité aiguë (ETA) d’un mélange doit être indiquée, en précisant la voie d’exposition à laquelle l’estimation a été calculée (orale, cutanée, par inhalation).
