Employeur

Employeur

En vertu du SIMDUT 2015, les employeurs continueront à :

Classification

Les employeurs doivent être informés de l'adoption :

  • De nouvelles désignations de classes de dangers, par exemple la classe A – Gaz comprimés sera remplacée par la classe Gaz sous pression.
  • De nouveaux critères ou de nouvelles règles de classification.
  • De quelques nouvelles classes de dangers, par exemple le danger par aspiration.

Ces modifications signifient que les dangers que présentent les produits peuvent être décrits différemment et que certains produits qui n'étaient pas classifiés dans le passé peuvent maintenant être classés comme produits dangereux.

Étiquettes

Les nouvelles exigences concernant les étiquettes du fournisseur comprennent l'utilisation de pictogrammes, de mentions d'avertissement, de mentions de dangers et de conseils de prudence normalisés. La plupart des classes et des catégories de dangers sont assorties d'un pictogramme, d'une mention d'avertissement, d'une mention de danger et de conseils de prudence spécifiques. Les étiquettes du fournisseur doivent être fournies à la fois en français et en anglais.

Les étiquettes du lieu de travail doivent mentionner l'appellation du produit (correspondant à l'appellation du produit dans la FDS), les précautions à prendre pour assurer une manutention sans danger (peut englober des pictogrammes ou d'autres données provenant de l'étiquette du fournisseur) et un renvoi à la FDS, le cas échéant.

L'exigence selon laquelle le travailleur doit avoir accès aux étiquettes est maintenue. Les employeurs doivent fournir des étiquettes pour tous les produits dangereux utilisés sur les lieux de travail.

Il y a une période d'exemption pour la mise à jour des étiquettes (et des FDS) lorsque de nouveaux renseignements importants sont connus. Les nouveaux renseignements importants doivent être donnés séparément jusqu'à ce que la mise à jour soit terminée.

FDS

Les FDS doivent être présentées dans un format à 16 sections standard. Denouvelles exigences existent concernant les renseignements à fournir, par exemple l'indication de la classification du SIMDUT 2015, des mentions de danger, et des autres éléments d'étiquetage dans la section 2. Les FDS doivent être fournies à la fois en français et en anglais.

L'exigence selon laquelle le travailleur doit avoir accès aux FDS est maintenue. Les employeurs doivent fournir des FDS pour tous les produits dangereux utilisés sur les lieux de travail.

Il y a une période de dérogation pour la mise à jour des FDS (et des étiquettes) lorsque de nouvelles données importantes sont diffusées. Les nouvelles données importantes doivent être fournies séparément jusqu'à ce que la mise à jour soit terminée.

Éducation et formation

Les employeurs devront assurer l'éducation et la formation des travailleurs concernant le SIMDUT 2015. Les programmes de formation révisés, établis en consultation avec le comité de santé et de sécurité au travail, engloberont les volets suivants :

Éducation

  • Nouveaux pictogrammes (certains sont semblables aux symboles SIMDUT existants, d'autres sont tout à fait nouveaux)
  • Nouvelles classes de dangers
  • Nouvelles étiquettes assorties des éléments qui doivent y figurer, tels que les mentions d'avertissement
  • La signification de toutes les mentions d'avertissement et de toutes les mentions de danger (p. ex. Danger. Peut provoquer le cancer) figurant sur les étiquettes et les FDS sur les lieux de travail
  • Nouveau format de FDS et la façon de trouver les renseignements requis pour utiliser un produit particulier en toute sécurité au travail

Formation

  • La formation adaptée au lieu de travail garantit que les travailleurs sont informés des dangers posés par les produits spécifiques qui sont utilisés sur leurs lieux de travail ainsi que des marches à suivre et des autres mesures à prendre pour utiliser ces produits dangereux en toute sécurité au travail.

Les FDS et les étiquettes du SIMDUT 2015 pour des produits provenant du Canada comme de l'étranger auront des éléments en commun. Cette modification simplifiera l'éducation et la formation.

Ressources